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Conditions requises: 1) Le prêt est à durée déterminée et doit rester dans un cadre limité à des expositions mémorielles à but éducatif et non lucratif (a). 2) La demande doit être effectuée au minimum un mois avant la date effective d'application du projet. 3) Vous avez l'obligation de mentionner explicitement la source dans les termes prescrits ci- (a) Le prêt se limite à des textes et documents iconographiques numérisés (*1) , (*3) , (*4) Aucune publication, sous quelques formes que ce soit, n'est autorisée sur internet. (b) " Source : site du 63e Régiment d'Infanterie 1914 / 1918 http://www.faurillon.com/ " (*2) (c) Affiche 1: - (*1) Le nombre des affiches varie en fonction de l'importance de l'exposition. (*2) Pour les cours scolaires, la clause (b) n'est pas requise. (*3) Aucune restriction n'est apportée au choix du format employé pour la reproduction des textes, images et photographies. Vous pouvez les recadrer, les imprimer et les reproduire selon les besoins de votre projet pédagogique mais exclusivement sur support papier. L'exploitation des textes et documents iconographiques est limitée à un tirage unique. (*4) Vous avez obligation de respecter l'aspect d'origine et le droit moral des documents; les ajouts, les retouches et les modifications, sur le fond ou la forme des textes, photographies et images, sont formellement interdites. Vous êtes intéressé par le prêt de documents et vous acceptez les conditions requises ? Contactez nous, nous vous ferons parvenir via votre adresse Email un formulaire en format (pdf) à remplir. |
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Site du 63ème Régiment d'Infanterie 1914 / 1918 |
